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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SISTEME
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NO NAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO NAME
S.A. SISTEME

Numéro de dépôt :
96648714
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque NO NAME

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SISTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO NAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SISTEME domicilié(e) ZI 4 RUE DE MASSACAN, 24740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTEME MONSIEUR GERARD GROS - France.

La marque NO NAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO NAME est expirée depuis le 29 octobre 2006.

SISTEME a également déposé les autres marques suivantes : EROTICTAC , DRE@MCASH , DIAMANT , NO GAME , 4 EN LIGNE , MOTOMAN , DRE@M ONLINE , DREAM TOUCH COMPETITION , BALLARENA , SPACE REVENGE


S.A. SISTEME - ZI 4 RUE DE MASSACAN, 24740 VENDARGUES - France - SIREN 333821551


SISTEME MONSIEUR GERARD GROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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